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Marques déposées par DE LA VIEILLE CROIXTODO
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CLOS LORMENAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LORMENAT
SCEA DE LA VIEILLE CROIX

Numéro de dépôt :
99779885
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/02/2009

Présentation de la marque CLOS LORMENAT

Déposée le 26 février 1999 par DE LA VIEILLE CROIXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LORMENAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est DE LA VIEILLE CROIXTODO domicilié(e) " la Croix ", 33141 SAILLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 599 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DUPUY Isabelle - France.

La marque CLOS LORMENAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LORMENAT est expirée depuis le 26 février 2009.

DE LA VIEILLE CROIX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA VIEILLE CROIX , DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX , DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX , CHATEAU LORMENAT , DM CHATEAU LA VIEILLE CROIX , CHATEAU LORMENAT , CHATEAU LA VIEILLE CROIX , CLOS LORMENAT


SCEA DE LA VIEILLE CROIX - " la Croix ", 33141 SAILLANS - France - SIREN 388599045


Madame DUPUY Isabelle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " Clos Lormenat ".